Shark remporte son procès contre LS2
L’équipementier Shark Helmets a remporté en France un procès pour contrefaçon contre son homologue d’origine chinoise LS2, qui avait copié un brevet utilisé sur le casque modulable Shark Evoline.
Au terme d’une longue procédure judiciaire initiée en 2013, la cour d’appel de Paris a finalement donné raison au groupe français Shark en fin d’année dernière, confirmant un verdict rendu en première instance.
Il y a trois ans, les juges parisiens avaient estimé que le modèle de casque modulable FF393 Convert de LS2 constituait une contrefaçon du brevet européen n° EP 1806986 B1 de Shark. Dans sa décision de janvier 2016, la justice hexagonale avait notamment interdit à Tech Design Team, qui distribue les casques LS2 en Europe, d’importer le modèle incriminé.
Ce premier jugement ainsi que toutes les dispositions à l’encontre de Tech Design Team ont été confirmés en appel fin octobre dernier, a indiqué Shark dans un communiqué.
Contacté par Actu-Moto, le directeur de LS2 pour la France, Jean-Marc Manuguerra, a indiqué qu' »il fallait arrêter ce dossier, inutile de continuer à enrichir les cabinets d’avocats pour un produit obsolète ».
« Ce procès concerne exclusivement le modèle FF 393 Convert retiré du marché immédiatement et qui n’est plus produit depuis trois ans maintenant », a expliqué le responsable.
Selon M . Manuguerra, l’aspect bénéfique de ce litige « a été d’accélérer le processus de développement d’un tout nouveau système qui équipe notre nouveau casque convertible, le Valiant, avec le succès que nous connaissons en France et au niveau mondial ».
Revenant sur le procès, Jean-Marc Manuguerra a estimé que « l’interprétation du brevet Shark laisse beaucoup de zones d’ombres et la décision finale ne reflète pas réellement la réalité, en fait la complexité même pour des magistrats spécialisés a été un frein ».
Shark Helmets a pour sa part précisé que l’objet du litige concernait le mouvement de basculement de la mentonnière des modèles Evoline et Evo-One (lire notre article).
Tech Design Team « a été condamnée à une somme qui couvre le préjudice subi par Shark », a indiqué à Actu-Moto un porte-parole de Shark, ajoutant que le montant était confidentiel.
En Suisse, le distributeur officiel de LS2 est Geri Motorsport. Si le FF393 Convert n’est pas en vente sur son site de commerce en ligne, plusieurs autres portails le distribuent dans la Confédération (notamment motogoodeal.ch, motoshopracing.ch et motoshop46.ch).
